MENTIONS LÉGALES

La présentation et le contenu de ce site constituent depuis avril 2016 une œuvre numérique créée par Monsieur Alexis SOUAL, seul propriétaire. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que ce soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.

Le localisateur uniforme de ressource www.badminton-club-castelnaudary.com est celui donnée pour diffuser l’œuvre numérique susnommée. Il appartient également à son créateur Monsieur Alexis SOUAL.

B.C.CA. et sa représentation graphique est à la propriété de l’association Badminton Club Castelnaudary.

Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d’un site internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n’est plus obligatoire.
Néanmoins, l’association B.C.CA. s’engage à respecter la vie privée de ses prospects, clients,  adhérents et tout autre contact de quelque nature que ce soit, et ce conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par le B.C.CA. ne sera divulguée à des tiers. En application de l’article 34 de la Loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant par courrier transmis à l’adresse : Badminton Club Castelnaudary, 114 Allée des Ormeaux 11400 CASTELNAUDARY.